Conseil Municipal de Châtel du 21 février 07 : Ordre du jour

samedi 17 février 2007.
 

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE,

LE MERCREDI 21 FEVRIER 2007 à 20 HEURES 30

ORDRE DU JOUR : – Vote des Comptes Administratifs de l’exercice 2006 –  des SERVICES ANNEXES : du Patrimoine, du Parking, du Transport Public de personnes, des Forêts, des Remontées Mécaniques, de l’Eau et de l’Assainissement.  de la COMMUNE. – Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2006 dressés par la Trésorerie d’ABONDANCE. – Affectation des résultats à prendre en compte sur les budgets primitifs 2007. – Délibération pour le versement d’un acompte sur la subvention qui sera allouée en 2007 à l’Association "Cantine de CHATEL" suite à la demande cette Association. – Révisions simplifiées du Plan Local d’Urbanisme : délibération décidant de mettre en place l’examen conjoint du projet avec les personnes et organismes concernés et définissant les modalités de concertation avec la population selon les dispositions prévues par le Code de l’Urbanisme. – Approbation des décomptes définitifs dressés par le SELEQ 74 concernant les opérations :  de renforcement du réseau électrique du site du Morclan.  de mise en souterrain de lignes – programme YETI – Travaux de correction du torrent de la Fiolaz – 4ème tranche :  Avenant à la convention de maîtrise d’œuvre passée avec l’ONF afin de rattacher au projet initial la réalisation d’un bassin de rétention de matériaux sur le Crêt.  Validation du dossier d’Avant-Projet, autorisation pour le lancement des travaux et demande de subvention. – Relevés de martelage relatifs aux coupes de bois et produits délivrés en nature – exercice 2006. – Autorisation à donner au Maire pour missionner un cabinet d’Avocats afin d’ester en justice dans le cadre du recours contentieux à l’encontre du permis de construire modificatif délivré dans le secteur des Buornes. – Présentation du rapport annuel de la SAEM « Sports et Tourisme » sur le fonctionnement des Remontées Mécaniques et des activités annexes au cours de la saison d’été 2006. – Examen des déclarations d’intention d’aliéner dans le cadre de l’exercice du Droit de Préemption Urbain de la Commune. – Affaires diverses :  Travaux centre village - 3ème tranche – choix du programme à réaliser.  Avis à donner après avoir pris connaissance de la nouvelle organisation des Portes du Soleil.  Contrat de location pour les locaux du Presbytère.