Au fil des délibérations du conseil

mercredi 12 avril 2006.
 

Chatel

71475

Il a été question lors de la dernière séance de passer une convention avec l’association du tennis-club pour la gestion des courts qui appartiennent à la commune, d’allouer un acompte de 10 000€ sur la subvention à venir pour l’association Châtel événements qui a établi de nouveaux statuts ; d’augmenter de 2,5 % la taxe d’installation d’un manège (272 € pour l’hiver et 136 € autres saisons). Le conseil municipal a décidé la mise en place d’un groupe de travail « affichage et publicité » en vue de la création d’un règlement local et désigné MM. André David, Patrick Marchand et Joseph Tochet comme membre du conseil, le maire en sera président d’office. En fin de séance il a été présenté à l’assemblée municipale la carte réglementaire du plan de prévention des risques (PPR) établie par les services de l’état.